DOMAINE DE CLOTTE
Présentation de la marque DOMAINE DE CLOTTE
Déposée le 25 juillet 1990 par VIGNOBLES MEYNARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CLOTTE est expirée depuis le 25 juillet 2020.
VIGNOBLES MEYNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179898 - Publication au BOPI 2000-07-24
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456298 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-29